AILES : Maternité et démarches

La crèche
Il s'agit souvent du moyen le plus couramment envisagé... à tel point que l'on peut oublier de prévoir une alternative (pour le jeune couple à l'activité professionnelle plus que remplie que vous êtes!)
Or :
- les enfants malades, sont très souvent refusé par les crèches... et votre petit connaîtra de nombreuses petite journées de fièvre,
- les horaires sont strictes... très strictes!
- les place sont assez rares, ce qui rend ce mode de garde aléatoire : on ne sait qu'au dernier moment si on aura une place.
Bref, pas facile de reprendre le travail dans la sérénité !
Il existe trois types de crèches :
- les crèches collectives (moins de 8% des enfants sont gardés ainsi !) gérées par les mairies ou les départements. Les enfants sont gardés par des auxiliaire de puériculture ou des puéricultrices diplômées. Compter une personne pour 5 à 8 enfants (selon qu'il marche ou non) pour les enfants entre 3 mois et 3 ans... après, c'est l'école qui prend le relais,
- les crèches parentales, gérées par une association de parents aidés par des professionnels de la petites enfances qui sont rémunérés par l'association (cf. [Maternité]). En général on demande 1 jour par semaine à chaque parents, parfois 1 jour par mois.
- la crèche familiale : la municipalité emploie des assistantes maternelles. Le coût est indexé sur le revenus des parents. les parents payent donc la garde à la mairie. Les horaires sont en général beaucoup plus souples... et en cas de maladie de la nounou, le remplacement est prévu par la crèche familiale.

Assistante maternelle
L'autre solution lorsque la crèche fait défaut. On ne rend pas compte, mais prendre une assistante maternelle implique de devenir un véritable employeur (d'où le site de référence cité dans [Maternité]).
Pour avoir la liste des assistantes maternelles, vous pouvez contacter :
- le service petite enfance de votre mairie,
- le service de PMI (Protection Maternelle et Infantile) de votre ville,
- le relais assistante maternelle de votre ville,
- la CAF, qui pourra vous donner les dates et le lieu des réunions d'information à l'usages des parents employeur d'assistantes maternelles. Lors de ces permanence, vous pourrez obtenir le contrat 'type' défini par la CAF pour régir les relations entre parents/assistante maternelle et connaître les prix pratiqué dans votre région.
N'oubliez pas que cette solution implique :
- de faire de nombreux papiers (contrat, bulletin de salaire, DNT - cf. Maternité et revenus -, ...),
- de gérer les absences de votre assistante maternelle (maladie, congés différent des votre, maladie de ses enfants),
- négocier son salaire, donc parler d'argent avec la personne qui garde votre enfant, ce qui peut amener des conflits préjudiciables à la sérénité nécessaire pour pouvoir laisser son enfant en toute confiance...
De plus, certaines nounous n'ont aucun matériel et il faut tout acheter en double (1 lit, 1 poussette, 1 pot, 1 transat, des jouets...) La PMI peut fournir une liste sur ce que les parents sont amenés à fournir. Ca peut coûter cher!

Quand chercher une assistante maternelle ?
Les assistantes maternelles agrées - en France - ne sont pas soumises au même "règles" que les salariés normaux. En pratique, leur durée minimale de préavis est de 15 jours... parfois 1 mois si elles ont signés un contrat plus favorable à leur droit.
Donc elles ne savent pas forcément à l'avance quand elles vont être libres sauf dans des cas particulier, comme celui où l'enfant atteint les 2 ans et va rentrer à l'école ou encore celui des parents qui vont être mutés et le disent tout de suite à la nounou.
Seulement voilà : c'est très rare, parait-il ! Les parents ont peur que la nounou s'occupe moins bien du bébé si ils lui disent qu'il ne vont bientôt plus lui confier l'enfant...
Donc il ne faut pas s'y prendre trop tôt.

Assistante maternelle et congés
Il faut bien négocier la période de vacances de l'assistante maternelle. Si par exemple l'entreprise de son mari ferme en août et celle de la maman en juillet, bien lui préciser que les vacances en août seront SANS SOLDE et que ses congés payés seront en juillet (et il faudra en plus trouver une nounou de dépannage en août).
En effet, c'est employeur qui fixe les vacances en cas de désaccord. Il faut donc avoir le courage d'en discuter dès le début car c'est source de gros problème de litige par la suite. (Car payer 2 nounous en même temps fait passer au dessus du plafond de 5h de SMIC par jour de la CAF et il faut alors payer les charges salariales et patronales sur la totalité du salaire, ce qui revient très cher !).
Cf. également l'article sur les Congés et la Loi.

Les gardes
On en compte deux types (en plus de la garde "officielle" via assistante maternelle) :
- La garde à domicile : les parents emploient une personne chez eux. Ce mode de garde est le plus cher, mais il existe tout de même des subventions (CAF et l'AGED, réduction d'impôts) pour en alléger le coût.
    Les parents sont là encore employeur... et ils sont libre d'employer qui ils veulent (pas d'agrément). A eux de vérifier les références, ou de ne sélectionner que des personnes diplômées (CAP petite enfance par exemple).
   Certaines agences peuvent proposer des sélections, mais pour des coûts plus ou moins élevés. La qualité de ce mode de garde dépend beaucoup de la personne, avec du meilleur comme du pire !
- La garde à domicile partagée : puisque les diverses aides pour la garde à domicile sont plafonnées en gros à un mi temps, un mode de garde se développe de plus en plus : la garde partagée. 2 familles se mettent d'accord pour employer la même personne, les 2 enfants étant gardés ensemble, une semaine chez une famille, une semaine chez l'autre. Cela permet d'éviter à un enfant unique d'être seul avec sa nounou toute la journée : un petit copain de jeux !

Le congé parental d'éducation et l'APE
Plus simple, le congé parental (à 100% ou partiel) est aussi celui qui vous fera subir une baisse de revenu la plus importante.
Tout l'enjeu de ce congé réside dans l'obtention de l'APE (Aide Parentale d'Éducation).
    Ne confondez pas les deux : le Code du Travail vous permet de bénéficier d'un congé parental d'éducation non rémunéré à partir du moment où vous totalisez une année d'ancienneté dans l'entreprise - à la date de naissance de l'enfant). Mais si c'est votre premier enfant... pas d'APE.
La CAF donne une indemnisation en cas de congé parental si la famille est constituée d'au moins 2 enfants et sous réserve d'une activité professionnelle dans les 5 ou 10 années (selon le nombre d'enfant) qui précèdent la demande.
Attention, l'activité professionnelle de 2 ans doit avoir été suffisante pour valider au moins 8 trimestres d'assurance vieillesse (un trimestre se valide en cotisant sur la base de 200 fois la valeur horaire du SMIC).
Dans cette activité professionnelle, rentrent aussi en compte les indemnités journalières de maladie, maternité, accidents du travail (60 jours d'indemnités égalent 1 trimestre travaillé).
Cette indemnisation est versé pour le 1er mois entier en congé parental.
Par exemple : vous êtes en congé parental le 30 juin, vous toucherez début août l'indemnisation pour le mois de juillet. En effet, le mois de juin comportant 1 jour en congé parental, c'est lui le 1er mois de congé parental.
Vous êtes en congé parental le 1er juillet, vous toucherez début septembre la 1ère indemnisation au titre du mois d'août, car le mois de juillet est le 1er mois avec un jour en congé parental.
On retrouve là le même système que celui des allocation logement et du mois de carence de la CAF...
    Elle est versée jusqu'au premier jour du mois civil au cours duquel l'enfant atteint son 3ème anniversaire (6ème dans le cas de triplés ou plus).
    Si un nouvel enfant arrive alors que vous percevez déjà une APE pour un enfant né précédemment, le versement de l'APE se poursuit jusqu'à son terme (3ème anniversaire de l'enfant). A compter de cette date, l'APE pour l'enfant né après peut être versée si les conditions sont remplies (et ce jusqu'au 3ème anniversaire de ce dernier enfant).
Si vous êtes cadre, il faut négocier dans un avenant de votre contrat de travail comment cette réduction du temps de travail va affecter vos jours de RTT, et notamment, comment cela va se traduire si ses jours de RTT sont imposés par l'entreprise (fermeture) : devrez vous prendre des jours de congés payés ?
Autre point, vous pouvez être amené à faire des heures complémentaires (pas plus de 10% de votre temps partiel, donc si vous avez un 28h, on ne peut vous demander que 2,8h/semaines). Ces heures complémentaires ne sont pas majorées (contrairement au heures supplémentaires). A vous ne négocier dans votre avenant la récupération de ces heures afin de ne pas travailler plus que les 80% et alors perdre vos allocation CAF.
En effet, la CAF peut vous demander de fournir vos bulletin de salaires avant et après passage en congé parental afin de vérifier la validité de votre passage à temps partiel.
Mieux vaut s'y prendre 1 ou 2 mois à l'avance, afin d'avoir tous les documents et justificatifs rassemblés pour pouvoir envoyer votre dossier au 1er jour de votre congé parental d'éducation.
Pour l'aspect financier, cf. Maternité et revenus.