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la Métallurgie (4 / 6)
[MétallCGTUSTM76]


Maladie et Formation : extraits choisis et librement commentés des titres IV (Congés et suspensions du contrat de travail) et II (Conclusion et modification du contrat de travail). Toutes ces infos constituent une base qu'il faut savoir nuancer en fonctions des conventions propres à la société qui vous engage.
"Amusez-vous" à comparer cette page avec son homologue concernant la Syntec (maladie et formation) ou la Banque (maladie et formation)


 



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Maladie - Accident
    Pour les modalités pratiques, cf. Syntec.
Remarque, si la maladie entraîne par force majeure la rupture du contrat de travail, cela revient à un licenciement avec indemnités en conséquences.
Dans tous les autres cas, le contrat de travail n'est pas interrompu, ce qui n'empêche pas l'employeur de procéder à des licenciements collectifs ou à une mise en retraite de l'employé.

Allocation maladie :
En cas d'accident du travail ou de maladie professionnelle survenus au service de l'employeur, ce dernier complète les indemnités journalières vérsées par les organismes de sécurité sociale et par le régime complémentaire de prévoyance, pour assurer à lintéressé des ressources égales à toute ou partie de ses appointements mensuels, sur la base suivante :
- > 1 an d'ancienneté, <= 5 : appointements mensuels pendant les 3 premiers mois, 1/2 traitement les 3 mois suivants,
- > 5 ans et <= 10 ans : 4 mois, puis 1/2 les 4 mois suivants,
- > 10 ans et < 15 ans : 5 mois, puis 1/2 les 5 mois suivants,
- > 15 ans : 6 mois puis 1/2 les 6 mois suivants.
Remarque : un accident du travail ou une maladie professionnelle intervenant entre 3 et 12 mois d'ancienneté, le complément versé sera "3 mois, puis 1/2 les 3 mois suivants".

Maternité (> 1 an d'ancienneté)
L'indemnisation complémentaire de l'employeur intervient 6 semaines avant la date présumée de l'accouchement.
Remarque: si un enfant agé de moins de 1é ans est malade et nécessite la présence constante d'un parent, un congé de 4 jours par année civile est accordé, reménunéré par la moitié des appointements normaux. (cf. Maternité)

Formation
    Au moins, il est clairement stipulé : « Les entreprises mettront en oeuvre une politique favorisant les développements de carrière. Les entretiens de fin d'années sont spécifiquement prévus dans ce but.

Toute vacance ou libération de poste sera d'abord porté à la connaissance des ingénieurs et cadres susceptibles de postuler à ce poste.
Cela s'adresse d'abord à ceux de l'établissement puis, à défaut, à ceux des autres établissements de l'entrerprise.

Bref, si la formation n'ext pas explicitement évoquée, au moins le développemeent de carrière est plus présent.

On remarquera que la présence de test psychosociologique est peu recommandée par cette convention, dans la mesure où ces tests ont entraîné par le passé des abus...



               
 
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