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Clause de dédit-formation :
cochon qui s'en dédit!
(à jour au 22/09/2002)
[SoldeToutCompte]
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Voilà certainement la clause qui me
fait le plus peur dans un contrat de travail. Elle semble
justifiée, basée sur des intentions louables : celui qui dit
vouloir rester dans la société, bénéficie d'une formation
et finalement se "dédit" joue en effet un
"tour de cochon"... seulement voilà : avec cette
clause, le cochon n'est pas toujours celui que l'on veut vous
faire croire (à savoir vous). Votre employeur n'est pas
toujours tout blanc...
Ce dossier tente de présenter au moins ce
qu'est (et ce que n'est pas) la clause de dédit formation,
pourquoi elle intervient souvent dans nos métiers
d'ingénieur informaticien et en quoi elle est... à double tranchant.
A l'origine de ce dossier, ce témoignage
sans appel, un grand merci à ce jeune ingénieur.
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Lisez-moi
et
réagissez ! |
Écrivez
à AILES ! |
Article
suivant :
Clause non-conc. |
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Rappel : avant de
lire ce dossier, vous pouvez
également vous remettre en mémoire :
Négocier
un contrat d'embauche (17/02/1998)
- première évocation de la clause de dédit-formation
;
FAQ
sur la Clause de non-concurrence
(02/06/2000)
- deuxième évocation de cette clause.
Formations
(20/01/1998) : vos droits théoriques ;
Formations en SSII (20/01/1998) : en
pratique, sur le terrain.
Et
maintenant, le dossier "Clause de dédit formation"
(première publication : 28/10/2001)
(à jour au : 22/09/2002)
Qui a-t-il dans une Clause de
dédit-formation ? De quoi faut-il se méfier ? Qu'est-ce
qui est légal de ce qui ne l'est pas ?
Clause
de dédit formation : la Loi
Après la théorie, la pratique de
la vie vraie du du monde réel du travail.
Clause
de dédit-formation : clauses types : 3 clauses
formelles relevées sur des sites, plus des clauses issues
de CDI d'ingénieurs informaticiens.
Clause
de dédit-formation : débats et réflexions : le
sujet n'est pas simple. Existe-t-il des alternatives ?
Clause
de dédit-formation : Négociez : clauses abusives ou
encore négociables.
Clause
de dédit-formation : danger : clauses signées...
donc à respecter, même si cela fait mal.
Un article-témoignage viendra prochainement compléter
cette série sur la formation en alternance (et le fait
qu'une clause de dédit formation ne peut s'y appliquer).
Allez, un poème pour la route :
« Te former ? D'accord, mais
: c'est du donnant-donnant.
Tu as plus de savoirs, à nous le
savoir-faire.
Surtout n'ai pas l'idée, voyant un
concurrent,
D'exporter ce savoir : ça te coûterait cher
! »
(cf. aussi : les poèmes sur le monde du Travail)
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