Infos générales : Emploi

Petits malins... voici tous les moyens auxquels vous avez potentiellement accès pour diminuer un préavis :) ... Entre parenthèses est indiquée l'efficacité correspondant à chacun de ses "moyens".

Absence pour recherche d'emploi (oui mais bof)
Prise de congés (non!!!)
Jours RTT (oui!, mais...)
contrat ou convention avantageux (oui ou non !?!, démission ou licenciement ?)
Patron conciliant (oui)
Dispense de préavis - protocole d'accord (définitivement oui! MAIS)
Grossesse ou congé parental d'éducation (oui, m'enfin...)
Rapprochement, suivre son conjoint(e) (ha ben là non, hélas.)
Subtiles menaces (hélas oui)

Bonjour,
Lors d'une démission, vous avez dit qu'il est possible de cumuler les 2 heures journalières de recherche d'emploi à la fin. Cela influence-t-il la date de sortie de la société ?
En plus clair, lors de cette période, nous ne reviendrons plus dans la société mais nous en faisons encore partie ? Cette question est, pour mon cas, cruciale.

Attention : ne confondez-pas "dispense de préavis" et "absence pour recherche d'emploi".
- La première (régie par l'article L.122-8 du Code du Travail) influence effectivement la date de sortie de l'entreprise et donne lieu aux documents de sortie habituels tels que le certificat de travail.
- La deuxième (l'absence - régie non par la Loi, puisqu'il s'agit d'un usage, mais par Jurisprudence) peut être assimilée à une sorte de "congé payé" pendant lequel on fait bien parti de l'entreprise. Elle n'influence pas la date de sortie.

Pour mieux savoir de quoi on parle, voici un rappel plus complet de l'article de la CCN Syntec traitant de "l'absence pour recherche d'emploi".
Il est évoqué dans ce site à la page Syntec - contrat de travail et également, avec un principe similaire, à la page Métallurgie - contrat de travail.
Article 16 de la Syntec :
a/ pendant la période d'essai, la durée des absences autorisées pour la recherche d'emploi doit être calculée sur la base de 2 heures pour chaque jour ouvré compté entre la date de démission ou de licenciement, d'une part, et la fin d'activité du salarié dans l'entreprise, d'autre part.
b/ En dehors de la période de d'essai, pendant la durée conventionnelle ou contractuelle du préavis, les salariés ont droit de s'absenter pour rechercher un emploi pendant 6 jours ouvrés par mois, pris chaque mois en une ou plusieurs fois, en principe par demi-journée. Les heures d'absence seront fixées moitié au gré de l'employeur et moitié au gré du
salarié moyennant avis réciproque.

Sur la base de 2 heures par jour pendant 3 mois, cela fait 120 heures en tout soit 15 jours de travail effectif. Peut-on effectivement cumuler ces 3 semaines en fin de préavis ?
Bien sûr : puisqu'il s'agit d'un usage, *tout se né-go-cie*. Ce cumul est donc à négocier entre votre employeur et vous.
N'oubliez pas que ces heures (non payées pour la Syntec, payées pour la Métallurgie) vous sont dues dans la mesure où vous n'avez pas encore trouvé de nouvel emploi. Vous ne pouvez donc pas profiter de ce cumul pour aller travailler ailleurs... (alors que c'est parfaitement possible dans le cadre de la dispense de préavis, elle aussi négociable - par écrit et de façon non-équivoque, comme cela est précisé dans le cadre dispense de préavis)
Rq : ces heures, pour la Syntec, ne sont pas payées en cas de démission, mais elles le sont en cas de licenciement. cf. Syntec - contrat de travail.

Si j'ai laissé passé un mois sans vouloir en bénéficier [des heures d'absences pour recherche d'emploi], ces-dites heures sont-elles toujours valables pour les deux mois restant ?
Là encore, la réponse tient toujours en un mot : négociation...

Dois-je justifier de l'usage des heures qui me sont attribuées ?
    Normalement non, mais on touche là un point sensible concernant l'attribution de ces heures : elles sont censées vous permettre de trouver un nouvel emploi, pas de "partir plus tôt". A vous d'être discret. Vous pouvez également faire remarquer que le fait d'avoir déjà trouvé un nouvel emploi ne devrait pas vous empêcher de chercher une meilleure opportunité encore ailleurs!!!
    Bref, comme vous commencez sans doute à le comprendre, vous n'échapperez pas à une négociation en règle sur la durée de votre préavis... et dans ce cas, vous constaterez vite que la solution proposée dans la dernière partie de ce long "témoignage" est finalement plus simple et entraîne bien moins de questions!
    On notera cet arrêt de la Cour de Cassation du 21 janvier 2003, n° 01-40.529, qui se prononce en faveur du maintien des heures de recherche d'emploi regroupée en fin de préavis même si l'employé retrouve un emploi avant la-dit fin.
En effet, le salarié peut être autorisé, avec accord de l'employeur, à regrouper ces heures en fin de préavis. Pendant cette période, l'intéressé continue à faire partie des effectifs de l'entreprise, mais il n'a plus à fournir de prestation de travail. 
Dans le cas de cet arrêt, le démissionnaire avait obtenu le regroupement de ses heures de recherche d'emploi du 4 mai au 2 juin 1999, date de fin de son contrat de travail... avant de trouver un emploi dès le 9 mai! L'employé a voulu interrompre la durée du préavis, refusant de rémunérer le salarié dès le 10 mai. A tort selon la cour de Cassation : elle juge que l'employeur avait donné son accord pour que les heures de recherche d'emploi dont bénéficiait le salarié soient cumulées et regroupées en fin de préavis. Dès lors il ne pouvait y mettre fin de façon prématurée et au motif que le salarié avait retrouvé un emploi. En effet, le préavis ne peut être en principe ni interrompu, ni suspendu.

Absence pour recherche d'emploi (oui mais bof)
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Puis-je prendre des congés spéciaux pendant la période de préavis (je me marie) et choisir la date où je les prends?
Rien ne vous empêche de prendre des congés payés durant le préavis (en faisant jouer les "absences exceptionnelles" dont le mariage qui vous donne droit à 4 jours ouvrés d'absence non décomptés de votre solde de congés. cf. Syntec - congés ou Métallurgie - congés)
Seul "hic" : ces congés doivent être pris en accord avec votre employeur qui peut très bien vous les refuser.
Mais n'oubliez pas que cela ne peut vous aider à diminuer votre préavis (durée de travail préfix), comme cela est expliqué en détail dans le témoignage sur Préavis et absence.
Potentiellement, votre employeur peut même, s'il s'y prend suffisamment à l'avance, vous imposer de prendre des congés pendant votre préavis afin de repousser la date de fin de celui-ci... cette "solution" reste toutefois très très rarement employée...

Je travaille depuis neuf mois dans l'entreprise, ai-je droit aux congés payés non pris si je pars avant le 31 mai 1999?
Vous aurez, lors de votre départ, droit évidemment à une "indemnité compensatrice de congés payés" calculée en fonction du nombre de mois accomplis, sur la base de 2.5 jours/mois.
Le fait que vous partiez avant ou après le 31 mai ne change rien au fait que vous avez travaillé plusieurs mois, vous ouvrant donc des droits aux congés. Ces congés, que vous n'avez normalement pas encore pu prendre (sauf par anticipation), vous sont dus. Cela vous est rappelé dans l'article sur les Indemnités au moment du départ de l'entreprise..

Absence pour recherche d'emploi (oui mais bof)
Prise de congés (non!!!)
Jours RTT (oui!, mais...) 
contrat ou convention avantageux (oui ou non !?!, démission ou licenciement ?)
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Subtiles menaces (hélas oui)

C'est un fait, la pose de jours RTT ne fait pas reculer la fin du préavis.
Remarque : je cherche toujours une référence légale pour corroborer cette affirmation.
Cela semble toutefois logique, vue la nature même d'une journée RTT : il s'agit de journées octroyées en récupération d'un travail supplémentaire déjà effectué. Elles ne sont donc nullement assimilables à des jours de "congés payés".
(c'est ce qui est mentionné dans un autre contexte dans l'article Les 35 Heures - et alors ? -.
Elles ne peuvent pas être indemnisées financièrement en cas de départ : il faut les avoir soldées.
Mais.
Mais il ne faut pas oublier les termes de l'accord 35h. qui régit l'octroi et la pose de ces jours RTT : bien souvent, comme le mentionne cet accord type, il est prévu qu'une partie de ces journées sont posées par la Direction. Vous ne pouvez donc compter, pour réduire votre préavis, que sur une partie des jours RTT qui vous restent...


Absence pour recherche d'emploi (oui mais bof)
Prise de congés (non!!!)
Jours RTT (oui!, mais...)
contrat ou convention avantageux (oui ou non !?!, démission ou licenciement ?)
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Rapprochement, suivre son conjoint(e) (ha ben là non, hélas.)
Subtiles menaces (hélas oui)

Grâce à tes infos, j'ai pu obtenir un exemplaire de la Syntec (chez [DirGestConvColl]).
Elle mentionne:
ARTICLE QUINZE I.C. -
PREAVIS EN DEHORS DE LA PERIODE D'ESSAI
Sauf accord entre les parties prévoyant une durée supérieure, la durée du préavis, dite aussi " délai-congé ", est de trois mois quelle que soit la partie qui dénonce le contrat.
Quant à mon contrat, il dit:
« Période d'essai et de préavis ...
A l'issue de la période d'essai, si l'Agent est confirmé dans son poste, le délai-congé réciproque sera dès lors de 2 mois.»
Il y a donc un "accord entre les parties prévoyant une durée INFERIEURE"... cet accord est il valable ?
Je préférerai n'avoir que 2 mois de préavis, bien sûr...
 Évidemment, il faut distinguer les deux situations dans lesquelles le préavis intervient :
démission et licenciement.

DÉMISSION
oui : Hé bien..... ... OUI!!! Vous pouvez brandir fièrement votre contrat et prétendre vouloir partir au bout de 2 mois. Cette clause de votre contrat de travail est en effet *plus* avantageuse que celle prévue par la C.C.N. (Convention Collective Nationale). Un préavis plus court est plus avantageux... pour un démissionnaire ( Soc. 19 juin 1996: RJS 
1996. 592, no 920, ce qui veut dire "arrêt de la chambre sociale de la Cour de Cassation", publié dans la Revue de Jurisprudence Sociale)
re-oui : Le contraire est vrai! Si votre contrat de travail impose 3 mois de préavis alors que votre C.C.N. n'en impose qu'un seul, c'est cette dernière durée qui devra être respectée. Donc une Convention (Collective Nationale) avantageuse peut effectivement vous permettre de réduire un préavis!

LICENCIEMENT
non : Hé bien..... ... NON!!! Vous ne pouvez pas brandir fièrement votre contrat et prétendre vouloir partir au bout de 2 mois. Cette clause de votre contrat de travail est en effet *moins* avantageuse que celle prévue par la C.C.N. (Convention Collective Nationale). Afin de protéger le licencié que pouvez être, on considère qu'un préavis plus long est plus avantageux...
re-non : Mais le contraire n'est pas davantage vrai! Si votre contrat de travail impose 3 mois de préavis alors que votre C.C.N. n'en impose qu'un seul, c'est la première durée qui devra être respectée. Donc une Convention (Collective Nationale) ne  peut vous permettre de réduire un préavis... en cas de licenciement !
(SAUF... sauf le cas exposé ci-dessous dans ha ben si, parfois)
Votre contrat peut donc prévoir au contraire un préavis plus important (plus long) que celle de votre C.C.N... et vous devez savoir que cette longue période s'applique automatiquement même si vous ne le réclamez pas.
Je m'explique : imaginons que votre C.C.N. impose 3 mois de préavis et votre contrat de travail 6 mois (ce qui est légal). Si vous vous faites licencier et que votre patron vous envoie une lettre dans laquelle il *raccourcit* unilatéralement le préavis à 4 mois (toujours, en apparence, légal puisque supérieur à ce qui est prévu par la C.C.N.)... vous êtes alors en droit de réclamer des indemnités pour inobservation du préavis par le patron (ici 2 mois non respectés), et ce même si vous ne le faites qu'à l'issue des 4 mois. Le 11 juillet 1991, la Cours de cassation a en effet estimée que la renonciation du salarié aux dispositions de son contrat de travail relatives à la durée du préavis ne pouvait résulter de son silence à la réception de la lettre.
Votre contrat de travail ne vous permet donc pas de raccourcir un préavis imposé par votre C.C.N...
ha ben si, parfois : Certaines conventions, dont celle du Syntec (si, si!), permettent à leur licencié d'abréger leur préavis.
Ainsi, l'article 17 du Syntec précise bien :
« En cas de licenciement, le salarié pourra quitter son emploi dès qu'il sera pourvu d'une nouvelle place. Dans ce cas, il n'aura droit, indépendamment de l'indemnité éventuelle de licenciement, qu'à la rémunération correspondant à la durée de la période de préavis effectivement travaillée. ».
Donc, dans le cas d'un licenciement, vérifiez bien votre convention collective.


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Subtiles menaces (hélas oui)

Bonjour,
J'ai un salarié démissionnaire qui ne veut pas travailler ce matin car c'est la dernière journée de son préavis.
Que faire....Doit on lui donner sa journée? Est ce légal?
Sur le plan légal, votre employé n'a pas à "vouloir" travailler ou non tel ou tel jour : le préavis est une période de travail effectif.
Rien ne vous empêche cependant de le dispenser de sa dernière journée (qui demeure une journée payée...) en établissant un "protocole d'accord".
Moins coûteux, vous pouvez aussi négocier avec lui et le convaincre que vous lui donnez sa dernière journée au titre de "l'absence pour recherche d'emploi" :
- Avantage (pour vous), elle est non payée.
- Inconvénient, dans ce type d'accord, vous auriez dû lui accorder 6 jours par mois de préavis effectué...
Dans les deux cas, la solution passe par la négociation, car, à moins que le dommage causé par cette dernière journée de "travail chômée" soit très important pour votre entreprise, vous avez peu de chance de retirer grand-chose d'un quelconque "affrontement" (type Prud'hommes, par exemple).
Cette idée de négociation entre patron et le salarié démissionnaire ou licencié devrait normalement déboucher sur ce qui demeure le plus sûr moyen de raccourcir son préavis : le protocole d'accord.

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Bonjour,
J'ai lu quelque part qu'il était possible de négocier la durée du préavis (de 3 mois pour ma part, selon la convention Syntec qui s'applique pour moi) dans le cas où je suis démissionnaire.
Mais comment faire pour que le salaire de la durée du préavis non effectué ne soit pas dû par le salarié? Quel type d'écrit peut on faire pour spécifier une réduction de préavis sans salaire dû?
De combien de semaines peut on raisonnablement diminuer le préavis?
!Il est parfaitement possible de "diminuer" la période de préavis (voire même de la supprimer).
Cela ne peut résulter que d'une *négociation* entre vous et votre employeur et cela aboutit à un document écrit qui formalise le résultat de cette négociation.
Le problème : si le résultat est une dispense de préavis (très rare), vous ne ferez pas votre préavis mais serez quand même payé.
Le plus souvent, on vous proposera un "protocole d'accord"... ce qui écourte certes le préavis, mais qui dispense l'employeur de le payer.
Pour bien saisir la différence entre les deux, cf. l'article sur le Préavis.
Voici un exemple de "protocole d'accord" :

Protocole d'accord
==============
ENTRE
La Société S
[raison sociale, adresse, représentée par...]
Ci-après dénommée "Nous"
D'une part
ET :
Monsieur M.
Demeurant : ...
De nationalité : Française
Ci après dénommé, "Vous"
D'autre part

Salarié de la Société S depuis le jj/mm/aa en qualité d'Ingénieur d'Études vous avez présenté votre démission par courrier du jj/mm/aa reçu le jj/mm/aa.

Après accords des parties et conformément à votre demande, nous vous autorisons, par la présente, à ne pas exécuter la totalité du préavis.
Vous serez donc libre de tout engagement vis-à-vis de la société à compter du :
jj/mm/aa au soir.
Data à laquelle vous ne ferez plus partie de nos effectifs.

Conformément à la Convention Collective en vigueur dans la société et au contrat de travail signé entre les deux parties, nous vous rappelons que vous êtes tenu par une obligation de secret professionnel et une obligation de discrétion, obligations qui demeurent même après la fin de votre contrat.

Fait à VilleV, en deux exemplaires originaux, le jj/mm/aa

(Faire précéder la signature de la mention manuscrite "Bon pour accord")

Pour le Salarié : Pour la Société :
Prénom NOM Prénom NOM
Fonction

=================================
Ce type de document (protocole d'accord) vous permet de vous assurer de la "bonne compréhension " de la fin réelle de votre préavis...
Il est possible, pour raccourcir le préavis, de concentrer les 2 heures journalières prévues pour recherche d'emploi en fin de préavis...
Cependant, dans le milieu des SSII par exemple, c'est assez rare : le protocole décrit ci-dessus suffit à mettre tout le monde d'accord..

Comment l'obtenir, ce document ? Si vous êtes en régie (chez un client) en SSII, l'article sur les fins de mission en SSII vous donne un bon tuyau...


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Bon, d'accord... avoir un enfant n'est pas exactement un "moyen" de réduire son préavis (ou, dans ce cas, de le supprimer carrément!), mais si vous avez eu un enfant il y a moins de 2 mois, vous serez sans doute intéressé, Monsieur, par la lecture du paragraphe sur le congé parental d'éducation de l'article sur la Maternité.
Et pour vous, Madame, le paragraphe sur la démission (du même article) devrait vous convenir.


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Subtiles menaces (hélas oui)
A ma connaissance, seule une convention collective "généreuse" ou un accord d'entreprise interne peut autoriser la diminution de son préavis à ce motif. En général, un tel cas se règle par la négociation et une dispense de préavis, donc un préavis moins long... et payé que sur cette durée moins longue.
Toujours à ma connaissance, aucune des 4 CCN (Conventions Collectives Nationales) qui concernent la très grande majorités des ingénieurs en informatique ne prévoient une telle disposition.


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Subtiles menaces (hélas oui)
Pour être totalement complet, il nous faut aborder le "côté obscur" de ce dossier.
Pour un employeur, forcer un employé qui veut partir plus tôt à rester de longs mois peut se révéler une bien mauvaise idée. Celui-ci peut tout simplement faire "sa tête de mule".
Ainsi, si vous démissionnez d'une SSII alors que vous êtes sur un forfait, vous pouvez "subtilement" faire comprendre que vous serez d'autant plus motivé à régler toutes vos tâches courantes (nettoyage de code, rédaction de docs, ...) que votre préavis aura été raccourci à votre convenance.
Si vous êtes en régie, vous pouvez également suggérer que votre manque de motivation évidente au boulot ne manquerait pas de ternir l'image de la société auprès du client. (comme cela est évoqué dans la fin de mission en SSII).
D'une manière générale, plus vos responsabilité seront importantes, plus on considérera avec attention votre demande de raccourcissement de préavis (pouvant diminuer jusqu'à seulement une semaine de préavis, par exemple!). Les dégats que vous pourriez faire seraient en effet trop importants.
« Du coté obscur, te méfier tu dois, jeune Jedi »
Certes, cette "solution" est une pratique courante dans le monde du travail... à condition de ne pas l'utiliser n'importe comment.
2 travers sont à éviter absolument, sous peine de licenciement pour faute grave (ce qui n'est jamais bon pour son CV...) :
- L'absence au boulot : comme rappelé dans ce témoignage, le préavis est une période de "travail effectif", pendant laquelle vous êtes à l'entière disposition de l'employeur. Il est hors de question, pour vous "venger", de ne pas travailler certains jours. (En revanche, arriver un peu plus tard en traînant les pieds et partir un peu plus tôt fait parti des "subtiles menaces" évoquées précédemment, dans la mesure où, en journée, vous faites bien votre boulot).
- Le sabotage : les "dégâts" précédemment évoqués n'incluent certainement pas tout acte délibérément malveillant à l'égard de votre employeur (comme rajouter des bugs dans un programme avant de partir, effacer des documentations, etc...). Évoquer cela au cours de votre négociation pour diminuer votre préavis transformerait sûrement cette négociation en affrontement. De plus, et c'est une évidence, un tel comportement n'est pas, mais alors vraiment pas, "professionnel".
Bref, vous pouvez employer ce dernier moyen pour arriver à vos fins à condition de savoir vous en servir intelligemment et sans remettre en cause votre prestation qui doit rester, et ce jusqu'au bout, irréprochable.
Évidemment, tout programmeur expérimenté sait combien il est facile de remplir ses objectifs tout en laissant un code incompréhensible, non-documenté, avec des portions comportant des templates de template de template définis par des typedef (les connaisseurs en C++ apprécieront), voire des portions en assembleur (si, si, ça c'est vu!).
Évidemment.
Rappelez-vous simplement 2 choses :
- le monde est incroyablement petit (ceux que vous quittez aujourd'hui peuvent recroiser votre parcours professionnel demain... et même sans aller à évoquer d'hypothétiques "Listes Noires", cela peut se révéler problématique),
- Cet article est là pour vous aider à bien comprendre tous les tenants et les aboutissants de ce problème de préavis *avant* que vous n'entamiez le vôtre... et que vous en arriviez à de telles extrémités...