AILES : liste des références bibliographiques Architecture

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[35hFL]	35 Heures - Mode d'emploi après la 2ème loi Dossiers pratiques Francis LEFEBVRE Édition Francis Lefebvre - juin 2000 Témoignage, Salaire tronqué pour mois incomplet : page 260.
[DO35h]	Salariés, délégués, employeurs, Vos doits, vos obligations après la loi des 35 heures Guy LAUTIER, Avocat en Droit social, Animateur Francis LEFEBVRE Formation MAXIMA, Laurent du MESNIL - Éditeur. Édition 2002-2003. Témoignage, Salaire tronqué pour mois incomplet : rubriques 1520, 1523 et 1525.
[SocialPratique]	Social Pratique R.T.T. : Les 35 Heures et la Loi - annualisation et les cadres - : n° 381 - 25 janvier 2003, pp. 20-22. cf. aussi page bibliographies générales

[art5rtt]	Dans le même esprit que [CGTftm], une réflexion sur le forfait dans l'univers de la Convention de la Métallurgie : www.multimania.com/art5rtt/infos_analyse.htm : tout sur l'article 5.
[AssNat]	Le texte officiel de l'Assemblée Nationale : Texte n°366 du 19 octobre 1999 www.assemblee-nationale.fr/2/dossiers/ttravail/2ttravail.htm : toutes les discussions à l'assemblée et au sénat... certaines sont plus qu'instructives... On y trouve aussi le texte adopté le 7 décembre 1999 Les 35 Heures et la Loi
[CGTbh]	http://members.aol.com/cgtbh/ : la CGT des banques, très active sur le sujet (un grand merci à elle pour son analyse de la 2ème Loi!) Les 35 Heures et la Loi
[CGTftm]	www.ftm-cgt.fr/rttcad_argum.htm : pour continuer le débat sur la RTT et les cadres... www.ftm-cgt.fr/forfait_juri.htm : propose une réflexion sur le forfait dans l'univers de la Convention de la Métallurgie R.T.T. : Les 35 Heures : le dossier
[CGTinforsud]	http://cgt.inforsud.free.fr : à surveiller... des accords finalisés sont ou vont être publiés. R.T.T. : Les 35 Heures : le dossier Mais on trouvera également un dossier très complet sur les 35 heures version Syntec, depuis 1998 "à nos jours" Accord 35 Heures - Syntec - durée et horaires du travail - Accord 35 Heures - Syntec - annualisation, HS, CTD & CET - Accord 35 Heures - Syntec - Temps de travail, formation et rémunération - L'arrêté d'extension de l'accord Syntec L'arrêté du TGI L'arrêté définitif d'extension de l'accord Syntec
[CGTSocEtudes]	www.soc-etudes.cgt.fr : CGT des sociétés d'études, utile pour ceux concernés par le Syntec. En particulier tout vous est présenté ici. Les 35 Heures - questions -
[CMLar]	www.cm-larochelle.fr/actualite/35h.htm : les abattements (version 1998) Les 35 Heures - enjeux - Les 35 Heures - et les cadres -
[HPfs]	www.multimania.com/hpfsynd5/reunions/septemb/propal.htm : une contre-proposition chez HP-France. Accord 35 Heures - Accords types -
[JInfo]	www.journalinformatique.com/dossiers/35h : un très intéressant dossier sur le sujet. R.T.T. : Les 35 Heures : le dossier
[LiaisonsSoc]	www.liaisons-sociales.presse.fr/35_heures/intro.htm : rappels sur la 1ère Loi (celle du 24 juin 1998) Les 35 Heures et la Loi Les 35 Heures - enjeux - Les 35 Heures - et les cadres http://www.liaisons-sociales.presse.fr/35_heures/Incertitudes.htm Les 35 Heures - questions - Témoignage, évolution du salaire
[Libe]	www.liberation.fr/quotidien/semaine/991126veno.html : c'est pour quand, les 35 heures ? Les 35 Heures - questions - Témoignage, évolution du salaire
[Syntec35h]	www.syntec-informatique.fr : avec un zoli dossier 35 heure, en particulier l'accord de branche du 22 juin 1999, en attente de jugement au TGI (Tribunal de Grande Instance)... Les 35 Heures - enjeux - Les 35 Heures - et les cadres -
[UnilogCE69]	www.unilog-ce69.claranet.fr/Dossier35H.htm : des liens intéressants. R.T.T. : Les 35 Heures : le dossier